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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1490095
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2008
Marque figurative de BILLON SIMEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SIMEX INTERNATIONAL domicilié(e) Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2115542) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 969 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2115542) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490095.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2008.

BILLON SIMEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROTT'S , SBI SPORTSBALL INTERNATIONAL , PROTEKTOR , KANJI , S.B.I. , URATAN , ATEMI , CARRE MAGIQUE


BILLON SIMEX INTERNATIONAL Société Anonyme - Zac des Baterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2115542) - France - SIREN 342969912


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2115542) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1998 n°2115542 - Publication au BOPI 1998-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 20 mai 1998 - Changement de dénomination n°254824 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 24 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62573 - Publication au BOPI 1992-04-24

Balles et ballons.